Non-résident en France vivant en Belgique : faut-il demander le taux moyen pour les revenus 2025 ?
Non-résident en France vivant en Belgique : faut-il demander le taux moyen ? Oui s’il est inférieur à 20 %, selon vos revenus mondiaux et votre situation.
Oui. Un non-résident peut demander l'application du taux moyen lorsque celui-ci est inférieur au taux minimum français de 20 %. Dans un cas typique de résident belge percevant encore des revenus français, cela peut réduire sensiblement l'impôt français, mais le résultat dépend toujours des revenus mondiaux et de la situation individuelle.
Les chiffres ci-dessous sont illustratifs et concernent les revenus 2025, soit la déclaration française 2026 et l'exercice d'imposition 2026 en Belgique.
Pourquoi un non-résident peut-il être imposé à 20 % en France ?
Une personne installée en Belgique mais qui conserve certains revenus de source française peut continuer à être imposée en France sur ces revenus.
Cela peut notamment concerner :
des revenus d'un immeuble situé en France ;
certains revenus de remplacement de source française ;
d'autres revenus dont la convention fiscale attribue le droit d'imposition à la France.
Pour les revenus 2025, l'article 197 A du CGI prévoit pour les non-résidents un taux minimum de :
20 % jusqu'à 29 579 € de revenu net imposable ;
30 % au-delà.
Ce mécanisme peut conduire à un impôt nettement supérieur à celui qui résulterait du barème progressif ordinaire.
Prenons un foyer disposant d'environ 6 600 € de revenus français imposables. L'application du taux minimum de 20 % conduit à environ 1 310 € d'impôt sur le revenu, même lorsque le barème progressif classique aurait donné un montant inférieur.
Comment fonctionne le taux moyen ?
Le contribuable non-résident peut demander que l'administration calcule le taux d'imposition qui aurait été applicable si l'ensemble de ses revenus mondiaux avait été imposable en France.
Si ce taux moyen est inférieur au taux minimum de 20 %, c'est le taux moyen qui est appliqué aux seuls revenus réellement imposables en France.
Les revenus belges communiqués pour ce calcul ne deviennent pas imposables en France. Ils servent uniquement à déterminer le taux.
Pour demander ce mécanisme :
en ligne, il faut sélectionner l'option permettant de bénéficier du taux moyen d'imposition et déclarer les revenus étrangers par catégorie ;
sur papier, le mécanisme passe notamment par la case 8TM et le formulaire 2041 TM.
L'administration n'applique le taux moyen que lorsqu'il est plus favorable. La demande ne doit donc pas conduire, à elle seule, à remplacer un taux minimum par un taux moyen supérieur.
Exemple de calcul du taux moyen pour les revenus 2025
Pour les revenus 2025, le barème utilisé dans l'analyse comprend notamment :
0 % jusqu'à 11 600 € ;
11 % de 11 601 € à 29 579 € ;
30 % de 29 580 € à 84 577 €.
Imaginons un couple disposant de deux revenus professionnels belges d'environ 42 000 € et 34 000 €, nets de cotisations sociales belges.
Pour le calcul français, les rémunérations étrangères sont retraitées selon les règles françaises, notamment avec la déduction forfaitaire de 10 % lorsqu'elle est applicable.
Avec environ 6 600 € de revenus français imposables, le revenu mondial du foyer atteint alors environ 75 000 €.
Dans cet exemple :
l'impôt théorique calculé sur le revenu mondial est d'environ 8 700 € ;
le taux moyen ressort à environ 11,6 % ;
appliqué aux revenus français, l'impôt est d'environ 760 € ;
au taux minimum de 20 %, il aurait été d'environ 1 310 €.
L'écart représente donc environ 550 € sur l'impôt sur le revenu.
Ce résultat n'est pas transposable automatiquement à un autre contribuable : le taux dépend notamment des revenus mondiaux, du nombre de parts et de la nature des revenus.
CSG et CRDS sur un bien immobilier français : une deuxième correction possible
Le taux moyen n'est pas le seul point à vérifier lorsqu'un résident belge possède un bien immobilier en France.
Une personne affiliée à un régime obligatoire de sécurité sociale d'un autre État de l'Espace économique européen peut, sous certaines conditions, être exonérée de CSG et de CRDS sur ses revenus immobiliers français.
Elle reste en revanche soumise au prélèvement de solidarité de 7,5 %.
Cette règle peut également concerner les revenus d'une location meublée non professionnelle.
Dans la situation illustrative, des prélèvements correspondant à :
11,10 % de CSG-CRDS, soit environ 420 € ;
7,5 % de prélèvement de solidarité, soit environ 290 €,
avaient été calculés sur le revenu locatif imposable.
Lorsque les conditions d'affiliation sont remplies, la case 8SH doit notamment être vérifiée pour le déclarant concerné.
Il existe toutefois une nuance en cas de changement de régime de sécurité sociale en cours d'année. Si une personne relevait encore du régime français pendant une partie de 2025 avant son affiliation en Belgique, l'administration pourrait examiner la période exacte d'affiliation et éventuellement proratiser le traitement.
Dans l'exemple, la combinaison du taux moyen et de l'exonération potentielle de CSG-CRDS représente un enjeu proche de 1 000 €.
Comment corriger la déclaration française 2026 ?
Pour la déclaration 2026 portant sur les revenus 2025, le service de correction en ligne sur impots.gouv.fr est ouvert depuis le 29 juillet 2026.
Les sources reprises dans l'analyse indiquent une fermeture au début du mois de décembre 2026, l'une d'elles mentionnant le 30 novembre 2026 inclus. Par prudence, une correction avant la mi-novembre permet d'éviter la période de fermeture.
Les principaux éléments à contrôler sont :
la demande d'application du taux moyen ;
les revenus professionnels belges à intégrer au calcul des revenus mondiaux ;
la case 8SH lorsque les conditions d'exonération de CSG-CRDS sont remplies ;
la date correcte du transfert de domicile vers la Belgique lorsqu'un changement de résidence a eu lieu en cours d'année.
Les salaires belges doivent être repris selon les règles applicables au calcul français. Dans l'analyse considérée, les montants utilisés étaient les rémunérations nettes de cotisations sociales, l'administration appliquant ensuite la déduction forfaitaire française de 10 %.
Une correction ne suspend pas nécessairement les prélèvements déjà programmés. Un éventuel trop-perçu est remboursé après émission du nouvel avis.
Que se passe-t-il si le service de correction est fermé ?
La fermeture de la correction en ligne ne fait pas automatiquement disparaître le droit de contester l'impôt.
Pour une imposition mise en recouvrement en 2026, l'analyse retient une possibilité de réclamation jusqu'au 31 décembre 2028, conformément aux règles de délai mentionnées notamment à l'article R. 196-1 du LPF.
La correction en ligne reste cependant généralement la procédure la plus simple tant qu'elle est disponible.
Location meublée : micro-BIC ou régime réel ?
Pour une location meublée classique de longue durée, le micro-BIC permet, dans la situation examinée, de bénéficier d'un abattement de 50 % lorsque les recettes restent sous le seuil de 77 700 €.
La déclaration passe notamment par la case 5NI pour les « autres locations meublées ».
Avec environ 7 600 € de loyers bruts, le revenu imposable après abattement est ainsi d'environ 3 800 €.
Le régime réel fonctionne différemment. Il permet notamment de tenir compte :
des intérêts d'emprunt ;
de certaines assurances ;
des charges de copropriété ;
de la taxe foncière ;
de certains travaux ;
de l'amortissement du mobilier et de l'immeuble, hors terrain.
Dans l'exemple analysé, environ 1 800 € d'intérêts et 500 € d'assurance et frais financiers existaient déjà avant prise en compte des autres charges. L'amortissement théorique du bien pouvait en outre dépasser 4 000 € par an.
Un résultat imposable très faible, voire nul, peut donc être possible au réel dans certaines situations.
Mais ce choix doit être apprécié avec prudence. Depuis 2025, les amortissements déduits sont réintégrés dans le calcul de la plus-value dans les conditions décrites dans l'analyse. Le coût de la comptabilité et la durée prévue de détention du bien doivent donc aussi être pris en compte.
Dans le cas analysé, l'option n'était plus envisageable pour les revenus 2025 et 2026 ; le premier exercice envisagé était celui des revenus 2027, avec une option à effectuer au printemps 2027.
Un PACS français entraîne-t-il une déclaration commune en Belgique ?
Non, pas automatiquement.
Un PACS français ne produit pas automatiquement les mêmes conséquences fiscales qu'une cohabitation légale belge.
Deux personnes pacsées en France mais installées en Belgique peuvent donc rester considérées comme des contribuables isolés pour l'impôt belge si elles n'ont pas effectué de déclaration de cohabitation légale en Belgique.
Cela signifie notamment que chacun dépose sa propre déclaration.
Pour obtenir le statut belge de cohabitants légaux, une déclaration doit être enregistrée auprès de la commune. Selon l'analyse, les conséquences sur la déclaration fiscale commune interviennent à partir de l'année suivant l'enregistrement.
Faut-il aussi déclarer le bien français en Belgique ?
Oui.
Un résident fiscal belge doit déclarer ses immeubles situés à l'étranger, même lorsqu'ils sont déjà imposables dans le pays où ils se trouvent.
Pour un immeuble situé en France, la convention fiscale franco-belge prévoit une exonération avec réserve de progressivité : le revenu immobilier n'est pas imposé une deuxième fois comme tel en Belgique, mais il peut influencer le taux applicable aux autres revenus.
Pour les revenus 2025, l'analyse retient que la convention franco-belge de 1964 reste applicable, la nouvelle convention signée en novembre 2021 n'étant pas encore entrée en vigueur du côté belge.
Depuis 2021, un immeuble étranger détenu par un résident belge doit recevoir un revenu cadastral belge.
Lorsque le bien est loué à un particulier qui l'utilise comme habitation, ce revenu cadastral, et non nécessairement le loyer réellement encaissé, sert de base à la déclaration belge.
Pour un contribuable isolé, l'analyse mentionne notamment :
le cadre III, A ;
le code 1106 ;
le cadre III, B, 1 pour demander l'exonération conventionnelle en indiquant le pays, le code et le montant.
Comment obtenir un revenu cadastral pour un immeuble français ?
Le bien doit être déclaré au SPF Finances.
La démarche peut notamment être effectuée dans MyMinfin via :
« Consulter mes données immobilières » → « Déclarer un bien à l'étranger ».
L'analyse rappelle un délai de principe de 4 mois après l'acquisition. Pour une personne qui possédait déjà le bien lorsqu'elle est devenue résidente belge, la déclaration doit intervenir lors de son établissement en Belgique.
Une omission peut être sanctionnée par une amende administrative de 250 € à 3 000 €.
Lorsqu'un délai a déjà été dépassé, une régularisation spontanée rapide permet surtout de remettre le dossier en conformité.
Les comptes bancaires français doivent-ils être déclarés en Belgique ?
Oui.
Un résident belge titulaire d'un compte bancaire étranger doit notamment :
signaler l'existence du compte dans sa déclaration à l'impôt des personnes physiques ;
utiliser le code 1075-89 lorsqu'il est applicable ;
communiquer le compte au Point de contact central de la Banque nationale de Belgique.
Cette obligation peut également rendre incorrecte une proposition de déclaration simplifiée qui ne tient pas compte de l'existence du compte étranger.
Pour les revenus 2025, le délai de correction en ligne via MyMinfin mentionné dans l'analyse a expiré le 19 juillet 2026.
Après cette date, il faut signaler l'omission à l'administration fiscale compétente ou via MyMinfin et demander la correction. Si un avertissement-extrait de rôle a déjà été établi, une réclamation peut être nécessaire.
L'analyse mentionne par ailleurs un délai d'investigation ordinaire de 3 ans, soit jusqu'au 31 décembre 2027 pour les revenus 2025, pouvant être porté à 4 ans pour certaines déclarations incomplètes.
Dans quel ordre régulariser une situation franco-belge ?
Lorsqu'un dossier cumule revenus français, bien immobilier étranger et comptes bancaires étrangers, l'ordre des démarches peut avoir son importance.
En pratique, il faut notamment vérifier :
le calcul de l'impôt français au taux minimum ou au taux moyen ;
l'éventuelle exonération de CSG-CRDS et la case 8SH ;
la date de transfert de résidence fiscale ;
l'enregistrement du bien français auprès du SPF Finances pour obtenir son revenu cadastral ;
la déclaration des comptes étrangers au Point de contact central ;
la correction de la déclaration belge avec les codes appropriés ;
le choix futur entre micro-BIC et régime réel pour la location meublée.
Le traitement exact dépend néanmoins de la chronologie du changement de résidence, de l'affiliation sociale, de la propriété du bien et des revenus de chacun.
Questions fréquemment posées
Le taux moyen est-il appliqué automatiquement aux non-résidents ?
Non. Il faut demander à bénéficier du taux moyen et communiquer les revenus mondiaux nécessaires à son calcul. L'administration ne le retient que s'il est plus favorable que le taux minimum.
Mes salaires belges seront-ils imposés en France si je demande le taux moyen ?
Non. Lorsqu'ils sont imposables en Belgique en vertu de la convention fiscale, ils servent uniquement à calculer le taux français applicable aux revenus qui restent imposables en France.
Combien peut-on économiser avec le taux moyen ?
Cela dépend entièrement du niveau de revenus mondiaux et de la composition du foyer. Dans l'exemple présenté, le taux passe d'un minimum de 20 % à environ 11,6 %, soit environ 550 € d'écart sur l'impôt sur le revenu français.
Un résident belge doit-il payer la CSG sur ses loyers français ?
Pas nécessairement. Une personne relevant d'un régime obligatoire de sécurité sociale d'un autre État de l'EEE peut être exonérée de CSG et de CRDS sous certaines conditions, tout en restant redevable du prélèvement de solidarité de 7,5 %.
Dois-je déclarer mon appartement français en Belgique s'il est déjà imposé en France ?
Oui. Le bien doit être déclaré en Belgique, mais la convention fiscale prévoit en principe une exonération avec réserve de progressivité. Un revenu cadastral belge doit également être attribué à l'immeuble étranger.
Un PACS français suffit-il pour déposer une déclaration fiscale commune en Belgique ?
Non. Le PACS n'est pas automatiquement assimilé à la cohabitation légale belge. En l'absence de cohabitation légale enregistrée en Belgique, les partenaires peuvent rester fiscalement considérés comme isolés.
Sources
impots.gouv.fr, calcul de l'impôt des non-résidents (taux minimum) - https://www.impots.gouv.fr/particulier/le-calcul-de-votre-impot
impots.gouv.fr, comprendre l'avis d'imposition d'un non-résident (taux moyen, case 8TM) - https://impots.gouv.fr/international-particulier/questions/comment-comprendre-mon-avis-dimposition
MoneyVox, barème officiel de l'impôt sur les revenus 2025 - https://www.moneyvox.fr/impot/actualites/107671/voici-le-nouveau-bareme-officiel-de-impot-sur-le-revenu-pour-2026
impots.gouv.fr, prélèvements sociaux des non-résidents - https://www.impots.gouv.fr/international-particulier/questions/je-suis-non-resident-suis-je-redevable-des-contributions
impots.gouv.fr, revenus immobiliers des non-résidents et cases 8SH/8SI - https://impots.gouv.fr/international-particulier/questions/je-suis-non-resident-je-percois-des-revenus-immobiliers-sagit-i
Lextenso, location meublée non professionnelle des non-résidents et prélèvement de solidarité - https://www.labase-lextenso.fr/l-essentiel-droit-de-l-immobilier-et-urbanisme/2026-n5/assujettissement-des-revenus-des-locations-meublees-non-professionnelles-des-non-residents-au-prelevement-de-solidarite-DIU203x1
economie.gouv.fr, corriger sa déclaration de revenus 2026 - https://www.economie.gouv.fr/particuliers/corriger-declaration-revenus-impot
Meilleurtaux Placement, correction en ligne de la déclaration 2026 - https://placement.meilleurtaux.com/placement-financier/actualites/2026-aout/impots-2026-corriger-sa-declaration-sur-impots-gouv-fr.html
Mayer Brown, délais de réclamation (article R. 196-1 du LPF) - https://www.mayerbrown.com/en/insights/publications/2026/03/delai-de-reclamation-applicable-aux-retenues-a-la-source
Neofa, micro-BIC ou régime réel en LMNP - https://neofa.com/fr/lmnp/micro-bic-ou-regime-reel
Smartloc, fiscalité du LMNP au régime réel - https://www.smartloc.fr/blog/fiscalite-de-location-meublee-regime-reel-en-lmnp/
MySweetImmo, déclaration des propriétaires en 2025 (option pour le réel) - https://www.mysweetimmo.com/2025/04/10/immobilier-declaration-dimpots-quest-ce-qui-change-pour-les-proprietaires-en-2025/
Fidmed, déclaration commune, cohabitants légaux et partenaires pacsés - https://fidmed.be/declaration-fiscale-commune-etes-vous-concerne-en-tant-que-cohabitants-legaux-ou-partenaires-pacses/
Assemblée des Français de l'étranger, non-reconnaissance du PACS par le fisc belge - https://www.assemblee-afe.fr/question/non-reconnaissance-du-pacs-par-les-autorites-fiscales-belges/
SPF Finances, revenus immobiliers de biens situés à l'étranger - https://fin.belgium.be/fr/particuliers/habitation/revenus-immobiliers/etranger
Hagnéré Patrimoine, état de la convention fiscale France-Belgique en 2026 - https://www.hagnere-patrimoine.fr/guides-patrimoine/fiscalite-non-residents/convention-fiscale-france-belgique-2026
SPF Finances, revenu cadastral des biens immobiliers situés à l'étranger - https://fin.belgium.be/fr/particuliers/habitation/revenu-cadastral/etranger
news.belgium.be, formulaires pour le revenu cadastral des biens à l'étranger (délai de 4 mois) - https://news.belgium.be/fr/node/27043/pdf
Forum for the Future, déclaration des biens à l'étranger et amende administrative - https://blog.forumforthefuture.be/fr/article/vous-navez-pas-encore-declare-vos-biens-immobiliers-situes-a-letranger-faites-le-alors-avant-le-31-decembre-/12833
SPF Finances, après la déclaration (correction et délais de contrôle) - https://fin.belgium.be/fr/particuliers/declaration-impot/apres-declaration
Cet article présente un cadre général et un exemple illustratif. Il ne constitue pas un avis fiscal personnalisé. Les règles, seuils, procédures et formulaires fiscaux peuvent évoluer chaque année, et le traitement correct dépend notamment de la résidence fiscale, des revenus mondiaux, de l'affiliation sociale, de la propriété des biens et de la chronologie exacte de chaque situation.
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